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Politique de protection des données et de confidentialité de Pera Wallet

Le présent document (« Politique de Confidentialité ») a pour objet de vous informer de la manière dont Pera Wallet (tel que défini ci-dessous) collecte, utilise, communique et traite de toute autre manière les données personnelles conformément aux lois applicables en matière de protection des données, notamment (selon ce qui vous est applicable) le règlement général sur la protection des données de l’UE (« RGPD »), le UK GDPR et le Data Protection Act 2018 du Royaume-Uni, le California Consumer Privacy Act tel que modifié par le California Privacy Rights Act (« CCPA/CPRA ») et les autres lois des États américains relatives à la protection de la vie privée, ainsi que le Personal Data Protection Act 2012 de Singapour (collectivement, les « Lois sur la Protection des Données »). Nous vous invitons à prendre le temps de lire la présente Politique de Confidentialité afin de connaître et de comprendre les finalités pour lesquelles nous collectons, utilisons et communiquons vos Données Personnelles.

La présente Politique de Confidentialité s’applique à l’application logicielle Pera Wallet pour mobile et web, à l’extension de navigateur Pera Wallet (l’« Extension ») (ensemble, l’« Application »), à notre site web à l’adresse https://perawallet.app/ (le « Site »), à Pera Backup et aux services connexes que nous fournissons (ensemble, les « Services »). Elle doit être lue conjointement avec les Conditions d’utilisation de Pera Wallet. En utilisant les Services, vous reconnaissez que Pera Wallet, Lda. (« Pera Wallet », « nous », « notre » ou « nos »), personne morale n° 516751557, dont le siège social est situé Rua João Saraiva, 38, 1700-051, Alvalade, Lisboa, Portugal, ainsi que nos agents (« Représentants »), collecteront, utiliseront, communiqueront et partageront vos Données Personnelles, et communiqueront ces Données Personnelles aux prestataires de services autorisés de Pera Wallet et aux tiers concernés, de la manière décrite dans la présente Politique de Confidentialité, sous réserve des droits et protections énoncés dans la présente Politique de Confidentialité et dans les Lois sur la Protection des Données applicables.

Pera Wallet, Lda. est le responsable du traitement des Données Personnelles traitées dans le cadre des Services. Étant établis au Portugal, nous traitons les Données Personnelles conformément au RGPD et à la législation portugaise applicable en matière de protection des données. Pera Wallet est une société affiliée au sein du groupe Algorand ; les traitements effectués par Algorand Foundation US, Inc. et ses autres sociétés affiliées sont décrits dans la politique de confidentialité de l’Algorand Foundation, qui ne s’applique pas aux Services.

La présente Politique de Confidentialité n’affecte aucun des droits dont nous pouvons disposer en vertu de la loi en ce qui concerne la collecte, l’utilisation, la communication et/ou le traitement de vos Données Personnelles.

Pera Wallet se réserve le droit de modifier la présente Politique de Confidentialité à tout moment. Si nous modifions la présente Politique de Confidentialité, nous publierons les modifications sur cette page et pourrons placer des avis dans l’Application ou sur d’autres pages du Site, afin que vous puissiez savoir comment nous collectons, utilisons, communiquons et/ou traitons les Données Personnelles. Lorsque les modifications sont substantielles, nous vous en informerons par un avis supplémentaire avant leur entrée en vigueur. Veuillez consulter régulièrement le Site pour obtenir des informations à jour sur le traitement de vos Données Personnelles.

1. VOS DONNÉES PERSONNELLES

1.1 Dans la présente Politique de Confidentialité, « Données Personnelles » désigne toutes les données relevant de la définition des informations personnelles, des données à caractère personnel, des informations permettant d’identifier une personne ou de toute formulation similaire au sens de toute Loi sur la Protection des Données applicable. Par souci de clarté, les Données Personnelles comprennent les identifiants en ligne (tels que les cookies, les identifiants de session, les identifiants d’appareil, les adresses IP et les technologies similaires) qui, seuls ou combinés à d’autres informations, peuvent être utilisés pour distinguer, identifier ou réidentifier une personne physique, même lorsqu’aucun nom, aucune adresse e-mail ni aucune autre information directement identifiante n’y est associé.

1.2 Pera Wallet est un portefeuille non dépositaire. L’Application utilise vos clés privées uniquement pour signer des transactions. Vos clés privées sont stockées localement sur votre appareil, et Pera Wallet n’y a pas accès. Si vous choisissez d’utiliser Pera Backup, une copie chiffrée des données de votre wallet est stockée sur des serveurs exploités par Pera Wallet ou pour son compte ; Pera Wallet ne détient pas les secrets nécessaires pour la déchiffrer (voir la Section 9). Les transactions que vous autorisez sont enregistrées sur la blockchain Algorand et sur tout autre réseau blockchain pris en charge par l’Application (chacun, un « Réseau Pris en Charge »). Les informations enregistrées sur un Réseau Pris en Charge sont accessibles au public et, en raison de la nature même de la technologie des registres distribués, ne peuvent être ni modifiées ni supprimées par nous ; nos obligations de suppression, de rectification et de limitation au titre de la présente Politique de Confidentialité ne s’appliquent qu’aux Données Personnelles que nous détenons hors chaîne.

1.3 Pera Wallet ne collecte pas les informations directement identifiantes que vous fournissez, telles que votre nom, votre numéro de téléphone, votre clé privée ou votre adresse e-mail, sauf si vous choisissez de nous les communiquer (par exemple, en nous contactant pour obtenir de l’assistance ou en vous abonnant à notre newsletter). Toutefois, comme décrit dans la présente Section 1, les Services collectent automatiquement certaines données de diagnostic, d’analyse et d’utilisation qui comprennent des identifiants en ligne. En vertu du RGPD, les identifiants en ligne constituent des Données Personnelles même lorsque nous ne pouvons pas facilement les relier à votre nom, et nous traitons donc ces données comme des Données Personnelles.

1.4 Les Données Personnelles que nous collectons comprennent, par exemple (selon la nature de votre interaction avec nous) :

(a) les informations techniques relatives aux appareils que vous utilisez pour accéder au Site et à l’Application, notamment le ou les identifiants d’appareil, le ou les identifiants publicitaires (tels que l’IDFA ou l’AAID), le système d’exploitation, le type et la version du navigateur, les paramètres de langue et de fuseau horaire, l’adresse IP et d’autres informations techniques similaires ;

(b) les informations collectées automatiquement lors de votre visite et de votre utilisation du Site et de l’Application, notamment les cookies, les balises pixel, les balises de suivi web, les valeurs de stockage local, les identifiants de session et d’autres identifiants en ligne similaires ; les informations réseau telles que votre adresse IP et l’URL ou le domaine de provenance ; et les informations d’utilisation telles que les pages et contenus consultés, les liens cliqués, ainsi que les dates et heures d’accès ; et

(c) toutes les coordonnées (telles qu’une adresse e-mail) que vous choisissez de fournir lorsque vous nous contactez ou vous abonnez à nos communications ;

(d) les informations que nous pouvons demander pour vérifier votre âge, votre identité ou votre juridiction de résidence lorsque cela est requis pour confirmer votre éligibilité à l’utilisation des Services en vertu des Conditions d’utilisation ou par la loi applicable ; et

(e) si vous utilisez Pera Backup, le fichier de sauvegarde chiffré et les métadonnées techniques limitées qui y sont associées (telles qu’un identifiant de sauvegarde et les horodatages de téléversement et d’accès) – voir la Section 9.

1.5 L’Application vous permet d’enregistrer une liste de « Contacts » pour faciliter les transactions. Chaque « Contact » se compose d’un nom et d’une clé publique. Ces informations sont uniquement stockées localement sur votre appareil et Pera Wallet n’y a pas accès.

1.6 L’Application collecte automatiquement certaines données de diagnostic (« Données de Diagnostic ») permettant d’associer les rapports de plantage à des installations spécifiques de l’Application. Les Données de Diagnostic suivantes sont collectées par Crashlytics (un service de Google LLC) et conservées pendant 90 jours, conformément à la politique de confidentialité de Crashlytics : (a) l’UUID d’installation (Universally Unique Identifier) ; et (b) les traces de plantage.

1.7 L’Application collecte également certaines données d’analyse d’utilisation (« Données d’Analyse ») au moyen de Google Analytics (anciennement Firebase Analytics), un service d’analyse d’applications mobiles fourni par Google LLC, qui nous aide à analyser la manière dont les utilisateurs utilisent l’Application et à améliorer votre expérience. Pour en savoir plus sur la manière dont Google utilise les Données d’Analyse, veuillez consulter la politique de confidentialité de Google.

1.8 Nous avons accès aux Données de Diagnostic et aux Données d’Analyse ; toutefois, nous ne sommes pas en mesure de vous identifier facilement par votre nom à partir de ces données. Comme indiqué au §1.3, ces données peuvent néanmoins constituer des Données Personnelles au sens du RGPD, et nous les traitons en conséquence.

1.9 Dans toute la mesure permise par la Loi sur la Protection des Données applicable, nous pouvons anonymiser vos Données Personnelles de sorte qu’elles ne vous identifient plus et ne puissent raisonnablement être réidentifiées par quiconque, auquel cas nous serons en droit de conserver, d’utiliser, de communiquer et/ou de traiter ces données anonymisées sans restriction. Les données pseudonymisées (données qui peuvent encore être reliées à vous au moyen d’informations supplémentaires) restent des Données Personnelles et sont soumises à la présente Politique de Confidentialité.

1.10 Pour lever toute ambiguïté, dans le cas où les Lois sur la Protection des Données permettent à Pera Wallet de collecter, d’utiliser, de communiquer et/ou de traiter vos Données Personnelles sans votre consentement, cette autorisation accordée par la loi continuera de s’appliquer.

2. COLLECTE DES DONNÉES PERSONNELLES

2.1 De manière générale, nous pouvons collecter vos Données Personnelles de différentes façons, notamment :

(a) lorsque vous nous contactez par e-mail ou par tout autre moyen ;

(b) dans le cadre de notre relation avec vous ;

(c) lorsque vous téléchargez, installez ou utilisez l’Application (y compris l’Extension) et ses fonctionnalités, notamment lorsque vous créez, mettez à jour ou supprimez une sauvegarde Pera Backup ;

(d) automatiquement, lorsque vous visitez le Site ou utilisez l’Application (par exemple, les données relatives à l’appareil, de diagnostic, d’analyse et d’utilisation décrites à la Section 1) ;

(e) lorsque vous accédez à des services tiers via l’Application (tels que des services d’achat, de vente, d’échange de cryptomonnaies (swap), d’achat de cryptomonnaies contre des monnaies traditionnelles (on-ramp), de staking ou des applications décentralisées), dans la mesure limitée décrite à la Section 7 ;

(f) lorsque vous avez manifestement choisi de rendre ces Données Personnelles publiques, notamment au moyen de profils sur les réseaux sociaux ; et

(g) lorsque vous nous communiquez vos Données Personnelles pour toute autre raison.

2.2 Lorsque vous naviguez sur le Site, nous collectons automatiquement certaines Données Personnelles au moyen de cookies et de technologies similaires. Voir la Section 6 ci-dessous. Lorsque les Lois sur la Protection des Données applicables l’exigent (notamment la directive vie privée et communications électroniques de l’UE et les Privacy and Electronic Communications Regulations du Royaume-Uni), nous ne déposerons de cookies non essentiels qu’après avoir obtenu votre consentement préalable et éclairé.

2.3 Si vous nous fournissez des Données Personnelles concernant un tiers, en nous transmettant ces informations, vous déclarez et garantissez avoir obtenu le consentement de ce tiers pour que vous nous fournissiez ses Données Personnelles aux fins prévues dans la présente Politique de Confidentialité, et que ce consentement n’a pas été retiré.

2.4 Vous devez vous assurer que toutes les Données Personnelles qui nous sont communiquées sont complètes, exactes, véridiques et correctes. À défaut, nous pourrions ne pas être en mesure de vous fournir les Services que vous avez demandés.

3. FINALITÉS – ET BASE LÉGALE – DE LA COLLECTE, DE L’UTILISATION, DE LA COMMUNICATION ET/OU DU TRAITEMENT DES DONNÉES PERSONNELLES

3.1 Nous collectons, utilisons, communiquons et/ou traitons vos Données Personnelles aux fins suivantes :

(a) fournir, exploiter, maintenir et améliorer l’Application et les Services, y compris Pera Backup et le développement technique de Pera Wallet ;

(b) sécuriser les Services et prévenir les préjudices – notamment détecter, prévenir et traiter les problèmes techniques, la fraude, les abus, le spam, les logiciels malveillants et les autres risques de sécurité ;

(c) communiquer avec vous – notamment répondre à vos questions, demandes, réclamations et commentaires, et vous envoyer des avis techniques, des mises à jour, des alertes de sécurité ainsi que des messages d’assistance et administratifs ;

(d) comprendre et améliorer la manière dont l’Application est utilisée, au moyen de diagnostics et d’analyses (lorsque la loi applicable l’exige, uniquement avec votre consentement) ;

(e) vérifier votre âge, votre identité ou votre juridiction de résidence lorsque nous le demandons, et faire respecter les conditions d’éligibilité prévues par les Conditions d’utilisation ;

(f) permettre l’utilisation des services tiers auxquels vous choisissez d’accéder via l’Application (par exemple, en transmettant l’adresse de votre wallet ou une référence de transaction au fournisseur concerné) et gérer les frais, commissions ou autres rémunérations que nous percevons de ces fournisseurs ;

(g) respecter nos obligations légales et constater, exercer ou défendre des droits en justice, notamment répondre aux demandes licites des autorités ; et

(h) à des fins de marketing et de promotion (telles que notre newsletter), ainsi que pour tout rapprochement ou profilage connexe, uniquement dans la mesure permise par la loi applicable et, lorsque cela est requis, avec votre consentement, que vous pouvez retirer à tout moment.

3.2 Nous ne traiterons pas ultérieurement vos Données Personnelles d’une manière incompatible avec les finalités énoncées ci-dessus. Lorsque nous avons l’intention de traiter vos Données Personnelles pour une nouvelle finalité, nous vous en informerons et indiquerons la base légale applicable avant de le faire, lorsque la loi applicable l’exige.

3.3 Nous nous réservons également le droit de surveiller, de vérifier et de traiter vos Données Personnelles si cela est nécessaire pour enquêter ou obtenir des preuves concernant toute plainte, réclamation ou tout litige, ou tout comportement illicite avéré ou présumé, ou pour prêter assistance à une autorité chargée de l’application de la loi ou à une autorité de réglementation.

3.4 Lorsque le RGPD ou le UK GDPR s’applique à vos Données Personnelles, nous nous fondons sur les bases légales suivantes :

(a) Consentement – pour les cookies non essentiels, les Données d’Analyse, les communications marketing et les autres traitements pour lesquels nous sollicitons expressément votre consentement. Lorsque nous nous fondons sur le consentement, vous pouvez le retirer à tout moment, et ce retrait n’affectera pas la licéité du traitement effectué avant le retrait ;

(b) Exécution d’un contrat – pour fournir l’Application et les Services que vous avez demandés, y compris Pera Backup et les services tiers auxquels vous choisissez d’accéder via l’Application ;

(c) Respect d’une obligation légale – notamment pour répondre aux demandes licites des autorités et satisfaire à nos obligations légales ; et

(d) Intérêts légitimes – notamment l’exploitation, la sécurisation et l’amélioration de l’Application (par exemple, les Données de Diagnostic et les rapports de plantage) ; la vérification de l’éligibilité et l’application des Conditions d’utilisation ; la détection et la prévention de la fraude et des abus ; la défense et l’exercice de droits en justice ; et l’administration interne. Nous ne nous fondons sur les intérêts légitimes que lorsque vos intérêts, droits ou libertés ne prévalent pas sur ceux-ci, et nos évaluations des intérêts légitimes sont disponibles sur demande.

3.5 Vous pouvez retirer votre consentement en nous contactant à l’aide des coordonnées indiquées à la Section 8 ci-dessous.

4. COMMUNICATION DES DONNÉES PERSONNELLES

4.1 Nous pouvons communiquer vos Données Personnelles aux fins énoncées dans la présente Politique de Confidentialité, lorsque les Lois sur la Protection des Données applicables le permettent et en nous fondant sur une ou plusieurs des bases légales décrites au §3.4, aux catégories de destinataires suivantes (dont certains peuvent être situés en dehors de votre pays de résidence, notamment aux États-Unis) :

(a) nos prestataires de services et cocontractants, y compris des fournisseurs tiers (tels que Google LLC et ses sociétés affiliées, qui fournissent nos services d’analyse et de rapports de plantage, et les hébergeurs qui exploitent les serveurs Pera Backup pour notre compte) qui traitent des Données Personnelles pour notre compte en vertu d’un contrat écrit ;

(b) nos partenaires commerciaux, lorsque vous avez consenti à recevoir de notre part des informations, des newsletters ou des communications marketing ;

(c) les sociétés affiliées de notre groupe ;

(d) les autorités chargées de l’application de la loi, les autorités de réglementation, les organismes institués par la loi ou les organismes publics, aux fins de se conformer à leurs exigences, politiques, directives ou demandes ;

(e) les prestataires de services informatiques ;

(f) les fournisseurs tiers de services auxquels vous choisissez d’accéder via l’Application – tels que les fournisseurs de services d’achat, de vente, d’échange de cryptomonnaies (swap), de transfert entre blockchains (cross-chain), d’achat de cryptomonnaies contre des monnaies traditionnelles (on-ramp), de staking et d’informations sur les prix, ainsi que les applications décentralisées – dans la mesure limitée nécessaire pour permettre le service que vous avez demandé (voir la Section 7). Ces fournisseurs agissent en tant que responsables du traitement indépendants pour les Données Personnelles qu’ils collectent auprès de vous ;

(g) tout partenaire commercial, investisseur, cessionnaire ou bénéficiaire d’un transfert (actuel ou potentiel) afin de faciliter des opérations portant sur des actifs de l’entreprise (pouvant s’étendre à toute fusion, acquisition ou cession d’actifs) ; et/ou

(h) toute autre partie à laquelle vous nous autorisez à communiquer vos Données Personnelles.

Lorsqu’une communication particulière repose sur votre consentement, vous pouvez retirer ce consentement comme décrit au §3.4 et à la Section 8. Le retrait n’affecte pas la licéité des communications déjà effectuées, ni celle des communications que nous effectuons sur une autre base légale (telle que le respect d’une obligation légale).

4.2 Nous pouvons partager des informations vous concernant sous forme agrégée ou anonymisée avec les entités ou parties susmentionnées.

4.3 Nous exerçons nos activités à l’international, et vos Données Personnelles peuvent être transférées vers des pays autres que votre pays de résidence, y être stockées ou être consultées depuis ces pays – notamment les États-Unis, où nos fournisseurs de services de diagnostic et d’analyse (Google LLC et ses sociétés affiliées) traitent des données, et dont les lois sur la protection des données peuvent différer de celles de votre juridiction. Lorsque nous transférons des Données Personnelles au-delà des frontières, nous prenons des mesures pour garantir qu’elles continuent d’être protégées conformément à la présente Politique de Confidentialité et comme l’exigent les Lois sur la Protection des Données applicables, notamment en nous appuyant sur les garanties mises en œuvre par ces fournisseurs. Vous pouvez nous contacter à l’aide des coordonnées indiquées à la Section 8 pour en savoir plus sur la manière dont nous protégeons les Données Personnelles lorsqu’elles font l’objet d’un transfert international.

5. EXACTITUDE ET MISE À JOUR DE VOS DONNÉES PERSONNELLES

Nous vous encourageons à nous contacter dès que possible afin de nous permettre de mettre à jour les Données Personnelles que nous détenons à votre sujet. Des Données Personnelles incomplètes ou obsolètes peuvent nous empêcher de vous fournir les Services que vous avez demandés, ou en retarder la fourniture.

6. POLITIQUE DE PERA WALLET EN MATIÈRE DE COOKIES

6.1 Le Site utilise des cookies et d’autres technologies. Les cookies sont de petits fichiers texte stockés sur votre appareil lorsque vous visitez le Site, utilisés à des fins de tenue de registres et pour enregistrer vos préférences ainsi que d’autres informations.

6.2 Les balises de suivi web (également appelées balises pixel et GIF invisibles) sont généralement utilisées conjointement avec des cookies, principalement à des fins d’analyse statistique, pour suivre les tendances de trafic et pour déterminer si un e-mail a été reçu et ouvert.

6.3 Nous pouvons utiliser des cookies et d’autres technologies pour, entre autres : comprendre comment les visiteurs utilisent le Site ; faciliter l’utilisation du Site ; enregistrer des informations de journal du serveur (telles que la manière dont un visiteur est arrivé sur le Site, le navigateur et le système d’exploitation, l’adresse IP, ainsi que les informations de parcours de navigation et d’horodatage) ; permettre le fonctionnement du Site (par exemple, les cookies de sécurité et d’authentification) ; et personnaliser le Site pour vous.

6.4 Certains cookies que nous utilisons proviennent de sociétés tierces qui nous fournissent des analyses web et des informations sur le Site. Nous utilisons ces informations pour établir des statistiques sur les visiteurs, évaluer l’efficacité de nos communications et fournir des informations plus pertinentes à nos visiteurs.

6.5 Par défaut, nous n’utilisons que des cookies strictement nécessaires. Lorsque la loi applicable l’exige (notamment la directive vie privée et communications électroniques de l’UE et les Privacy and Electronic Communications Regulations du Royaume-Uni), nous solliciterons votre consentement préalable, éclairé, libre et spécifique avant de déposer tout cookie non essentiel ou toute technologie similaire – y compris les cookies de mesure d’audience, fonctionnels et publicitaires – au moyen d’un bandeau de consentement aux cookies ou d’un centre de préférences. Vous pouvez donner, refuser ou retirer votre consentement à tout moment, et votre refus de consentir aux cookies non essentiels n’affectera pas votre accès aux fonctionnalités de base du Site. Le retrait du consentement n’affectera pas la licéité du traitement effectué avant le retrait.

6.6 La désactivation des cookies strictement nécessaires peut altérer des fonctionnalités essentielles du Site. Les paramètres du navigateur sont indépendants des obligations en matière de consentement énoncées au §6.5 et ne s’y substituent pas.

6.7 Vous pouvez également bloquer ou supprimer les cookies au moyen des paramètres de votre navigateur. Les principaux éditeurs de navigateurs publient des instructions expliquant comment configurer ou désactiver les cookies.

6.8 Notre bandeau de consentement aux cookies et notre centre de préférences classent les cookies comme suit :

(a) Strictement nécessaires – requis pour le fonctionnement du Site (p. ex., authentification, sécurité). Aucun consentement requis.

(b) Fonctionnels – permettent des fonctionnalités avancées et la personnalisation. Consentement requis.

(c) Mesure d’audience / performance – nous aident à comprendre comment les visiteurs utilisent le Site. Consentement requis.

(d) Publicité / ciblage – utilisés pour diffuser des publicités et mesurer leur efficacité. Consentement requis.

7. INFORMATIONS RELATIVES AUX TIERS

7.1 L’Application vous permet d’accéder à des services fournis par des tiers, notamment des applications et plateformes d’échange décentralisées, des services d’achat, de vente, d’échange de cryptomonnaies (swap), de transfert entre blockchains (cross-chain) et d’achat de cryptomonnaies contre des monnaies traditionnelles (on-ramp), des services de staking, des services de cartes de paiement et des informations sur le prix des actifs numériques (« Services Tiers »). Les Services Tiers sont fournis par le tiers concerné selon ses propres conditions et sa propre politique de confidentialité, et non selon la présente Politique de Confidentialité. Lorsque vous utilisez un Service Tiers, ce fournisseur peut collecter des Données Personnelles directement auprès de vous – y compris, pour certains services, dans le cadre de vérifications d’identité, de conformité et de lutte contre le blanchiment de capitaux – en tant que responsable du traitement indépendant. Pera Wallet ne reçoit ni ne stocke les informations de vérification d’identité que vous fournissez à ces fournisseurs.

7.2 Afin de permettre l’utilisation d’un Service Tiers que vous avez demandé, nous pouvons transmettre des informations limitées au fournisseur (telles que l’adresse de votre wallet, le Réseau Pris en Charge ou une référence de transaction), et le fournisseur peut nous transmettre en retour des informations limitées (telles que le statut d’une transaction ou une référence nous permettant de gérer les frais, commissions ou autres rémunérations que nous percevons). Nous ne vendons pas vos Données Personnelles aux fournisseurs de Services Tiers.

7.3 Si vous stockez votre mot de passe Pera Backup dans votre propre compte iCloud ou Google Drive, ces services sont fournis par Apple ou Google selon leurs propres conditions et politiques de confidentialité, et Pera Wallet n’y a pas accès et n’exerce aucun contrôle sur ceux-ci.

7.4 Pera Wallet n’est pas responsable des Services Tiers ni des informations que vous leur fournissez, et nous vous encourageons vivement à lire leurs politiques de confidentialité respectives, car elles peuvent différer de la nôtre.

8. NOUS CONTACTER – RETRAIT DU CONSENTEMENT, ACCÈS ET RECTIFICATION DE VOS DONNÉES PERSONNELLES

8.1 Si vous : (a) avez des questions ou des commentaires concernant vos Données Personnelles ou la présente Politique de Confidentialité ; (b) souhaitez retirer votre consentement à toute utilisation de vos Données Personnelles telle que décrite dans la présente Politique de Confidentialité ; (c) souhaitez obtenir l’accès à vos Données Personnelles ou leur rectification ; (d) souhaitez exercer l’un des droits supplémentaires décrits aux §§8.4–8.6 ci-dessous ; ou (e) souhaitez introduire une réclamation, veuillez nous contacter comme suit :

Par courrier : Pera Wallet, Lda., Rua João Saraiva, 38, 1700-051, Alvalade, Lisboa, Portugal

Par e-mail : legal@perawallet.app

8.2 Veuillez noter que si vos Données Personnelles nous ont été communiquées par un tiers, vous devez contacter cette organisation ou cette personne afin qu’elle adresse en votre nom ces questions, réclamations et demandes d’accès et de rectification à Pera Wallet.

8.3 Si vous retirez votre consentement à tout ou partie de l’utilisation de vos Données Personnelles, selon la nature de votre demande, Pera Wallet pourrait ne pas être en mesure de continuer à vous fournir les Services. Les droits et recours légaux de Pera Wallet en pareil cas sont expressément réservés.

8.4 Lorsque le RGPD ou le UK GDPR s’applique à vos Données Personnelles, vous disposez des droits suivants, sous réserve des conditions et exceptions prévues par ces textes :

(a) Droit d’accès (Art. 15) – obtenir la confirmation que nous traitons ou non vos Données Personnelles et une copie de ces données ;

(b) Droit de rectification (Art. 16) – faire corriger des Données Personnelles inexactes ;

(c) Droit à l’effacement / « droit à l’oubli » (Art. 17) – faire supprimer vos Données Personnelles dans des cas définis ;

(d) Droit à la limitation du traitement (Art. 18) ;

(e) Droit à la portabilité des données (Art. 20) – recevoir vos Données Personnelles dans un format structuré, couramment utilisé et lisible par machine ;

(f) Droit d’opposition (Art. 21) – notamment au traitement fondé sur les intérêts légitimes et à la prospection directe ;

(g) Droit de ne pas faire l’objet d’une décision fondée exclusivement sur un traitement automatisé, y compris le profilage, produisant des effets juridiques vous concernant ou vous affectant de manière significative de façon similaire (Art. 22). Voir la Section 12 ;

(h) Droit de retirer votre consentement à tout moment lorsque le traitement est fondé sur le consentement (Art. 7(3)) ; et

(i) Droit d’introduire une réclamation auprès d’une autorité de contrôle de la protection des données. Étant donné que nous sommes établis au Portugal, vous pouvez introduire une réclamation auprès de la Comissão Nacional de Proteção de Dados (CNPD) ou de l’autorité de contrôle de l’État membre de l’UE dans lequel vous résidez. Les utilisateurs au Royaume-Uni peuvent contacter l’Information Commissioner’s Office (ICO) du Royaume-Uni.

8.5 Lorsque des lois d’États américains relatives à la protection de la vie privée s’appliquent (notamment le CCPA/CPRA en Californie et des lois équivalentes dans d’autres États), vous disposez de droits pouvant inclure : le droit de savoir quelles Informations Personnelles nous avons collectées à votre sujet et comment elles ont été utilisées et communiquées ; le droit de supprimer les Informations Personnelles que nous avons collectées auprès de vous, sous réserve d’exceptions ; le droit de corriger des Informations Personnelles inexactes ; le droit de vous opposer à toute « vente » ou à tout « partage à des fins de publicité comportementale intercontextuelle » de vos Informations Personnelles (Pera Wallet ne vend pas d’Informations Personnelles contre de l’argent) ; et le droit à la non-discrimination lorsque vous exercez vos droits en matière de vie privée. Des mandataires autorisés peuvent soumettre des demandes en votre nom lorsque la loi applicable le permet. Nous pouvons vérifier votre identité avant de répondre à une demande, et nous y répondrons dans les délais requis par la loi applicable.

8.6 Si vous vous trouvez à Singapour, les droits dont vous disposez en vertu du Personal Data Protection Act 2012 de Singapour continuent de s’appliquer, notamment le droit d’accéder à vos Données Personnelles et de les faire rectifier ainsi que le droit de retirer votre consentement. Pour exercer ces droits, veuillez nous contacter à l’aide des coordonnées indiquées ci-dessus.

8.7 Veuillez noter que, puisqu’une sauvegarde Pera Backup est chiffrée sur votre appareil et n’est liée ni à votre nom, ni à votre adresse e-mail, ni à aucun compte chez nous, nous ne pouvons pas identifier, lire, récupérer, corriger ni restaurer une sauvegarde en réponse à une demande. Vous pouvez supprimer votre sauvegarde à tout moment via les paramètres de l’Application (voir la Section 9).

9. PERA BACKUP

9.1 Pera Backup est une fonctionnalité facultative qui vous permet de créer une sauvegarde chiffrée des données de votre wallet (telles que vos comptes et vos Contacts) et de la stocker sur des serveurs exploités par Pera Wallet ou pour son compte. Lorsque vous configurez Pera Backup, l’Application génère une phrase de récupération de sauvegarde et un mot de passe de sauvegarde (vos « Secrets de Sauvegarde »). Votre sauvegarde est chiffrée sur votre appareil, à l’aide de clés dérivées des deux Secrets de Sauvegarde, avant d’être envoyée vers nos serveurs.

9.2 Pera Wallet ne reçoit ni ne stocke jamais vos Secrets de Sauvegarde ni les clés utilisées pour chiffrer votre sauvegarde, et votre sauvegarde n’est liée ni à votre nom, ni à votre adresse e-mail, ni à aucun compte chez Pera Wallet. Par conséquent, nous ne pouvons pas lire, modifier, restaurer ni récupérer votre sauvegarde, et nous ne pouvons pas vous identifier à partir de celle-ci. Par précaution, nous traitons le fichier de sauvegarde chiffré comme des Données Personnelles et le protégeons en conséquence.

9.3 Dans le cadre de Pera Backup, nous traitons uniquement le fichier de sauvegarde chiffré et les métadonnées techniques limitées nécessaires pour le stocker, le récupérer et le sécuriser (telles qu’un identifiant de sauvegarde et les horodatages de téléversement et d’accès). Nous n’utilisons pas les données de sauvegarde à des fins d’analyse ou de marketing.

9.4 Votre sauvegarde est conservée jusqu’à ce que vous la supprimiez via les paramètres de l’Application. Pera Wallet peut également supprimer une sauvegarde lorsque la loi l’exige ou sur décision d’un tribunal ou d’une autorité compétente, lorsque cela est nécessaire pour protéger la sécurité ou l’intégrité du service, ou si Pera Wallet cesse de proposer Pera Backup. Étant donné qu’une sauvegarde n’est pas liée à votre identité, nous ne pourrons pas vous en informer individuellement avant de la supprimer ; toute cessation de Pera Backup sera annoncée à l’avance dans l’Application ou sur le Site.

9.5 Si vous choisissez d’utiliser un serveur de sauvegarde autre qu’un serveur exploité par Pera Wallet ou pour son compte, la présente Politique de Confidentialité ne s’applique ni à ce serveur ni aux données qui y sont stockées.

10. PROTECTION DE LA VIE PRIVÉE DES ENFANTS

Les Services ne s’adressent pas aux enfants. En vertu des Conditions d’utilisation, les Services sont uniquement accessibles aux utilisateurs âgés de 18 ans ou plus. Nous ne collectons pas sciemment de Données Personnelles auprès de personnes de moins de 18 ans sans le consentement d’un parent ou d’un tuteur, et nous pouvons demander des informations pour vérifier votre âge (voir le §1.4(d)). Si vous pensez qu’un enfant nous a fourni des Données Personnelles, veuillez nous contacter à l’aide des coordonnées indiquées à la Section 8 et nous prendrons les mesures appropriées pour les supprimer. Nous nous conformons également au Children’s Online Privacy Protection Act (COPPA) des États-Unis et ne collectons pas sciemment de Données Personnelles auprès d’enfants de moins de 13 ans.

11. CONSERVATION DES DONNÉES PERSONNELLES

Nous ne conservons vos Données Personnelles que pendant la durée nécessaire à la réalisation des finalités pour lesquelles elles ont été collectées, notamment pour satisfaire à toute exigence légale, réglementaire, comptable ou de déclaration, ou pour constater, exercer ou défendre des droits en justice. Les Données de Diagnostic collectées par Crashlytics sont conservées pendant 90 jours. Les Données d’Analyse sont conservées conformément à notre configuration de conservation des données d’analyse. Les données de Pera Backup sont conservées comme décrit à la Section 9. Les informations collectées pour vérifier votre âge, votre identité ou votre juridiction ne sont conservées que pendant la durée nécessaire pour confirmer l’éligibilité et prouver la conformité, sauf si la loi exige une durée plus longue. Pour déterminer les durées de conservation, nous tenons compte de la quantité, de la nature et de la sensibilité des Données Personnelles, du risque potentiel de préjudice résultant d’une utilisation ou d’une communication non autorisée, des finalités pour lesquelles nous les traitons, ainsi que des exigences légales applicables. Lorsque les Données Personnelles ne sont plus nécessaires, nous les supprimons, les anonymisons ou les agrégeons.

12. PRISE DE DÉCISION AUTOMATISÉE ET PROFILAGE

Nous ne prenons pas de décisions produisant des effets juridiques vous concernant ou vous affectant de manière significative de façon similaire sur le seul fondement d’un traitement automatisé de vos Données Personnelles, y compris le profilage. Si cela venait à changer, nous mettrions à jour la présente Politique de Confidentialité et, lorsque la loi applicable l’exige, nous obtiendrions une base légale appropriée et mettrions en place les garanties requises, notamment le droit d’obtenir une intervention humaine, d’exprimer votre point de vue et de contester la décision.

13. SÉCURITÉ DES DONNÉES PERSONNELLES

Nous mettons en œuvre des mesures techniques, administratives et organisationnelles commercialement raisonnables conçues pour protéger les Données Personnelles contre la perte, l’utilisation abusive ainsi que l’accès, l’utilisation, la modification et la communication non autorisés. Toutefois, aucun système, aucune application ni aucun service en ligne n’est totalement sécurisé, et nous ne pouvons pas garantir la sécurité des Données Personnelles transmises aux Services ou par leur intermédiaire. Vous êtes responsable de la protection de votre appareil, de la phrase de récupération de votre wallet et de vos Secrets de Sauvegarde, dont aucun n’est détenu par Pera Wallet ; si vous les perdez, nous ne pouvons pas récupérer votre wallet ou votre sauvegarde pour vous.

14. DROIT APPLICABLE

La présente Politique de Confidentialité est régie par les lois de l’État du Delaware, États-Unis, et interprétée conformément à celles-ci, sans égard aux principes de cet État en matière de conflit de lois. Nonobstant ce qui précède, aucune disposition de la présente section ne vous prive de la protection des dispositions impératives de la loi sur la protection des données applicable dans votre lieu de résidence, et les dispositions suivantes s’appliquent lorsque la loi applicable l’impose :

(a) si vous vous trouvez dans l’Espace économique européen, le RGPD régit le traitement de vos Données Personnelles et vous pouvez introduire une réclamation auprès de votre autorité de contrôle nationale ;

(b) si vous vous trouvez au Royaume-Uni, le UK GDPR et le Data Protection Act 2018 s’appliquent, et vous pouvez introduire une réclamation auprès de l’Information Commissioner’s Office du Royaume-Uni ;

(c) si vous résidez en Californie ou dans un autre État américain doté d’une législation applicable en matière de protection de la vie privée, la loi de cet État relative à la protection de la vie privée régit les droits qui vous sont conférés en vertu de la Section 8 ; et

(d) si vous vous trouvez à Singapour, le Personal Data Protection Act 2012 de Singapour régit le traitement de vos Données Personnelles.

La présente Politique de Confidentialité entre en vigueur le 16 octobre 2026. Dernière mise à jour : 16 octobre 2026.

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